Marque expirée - Marque en non vigueur

DYNAFEMME
S.A.M. CORYNE DE BRUYNES Société Anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
96618280
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque DYNAFEMME

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) S.A.M. CORYNE DE BRUYNES Monégasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNAFEMME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M. CORYNE DE BRUYNES Monégasque domicilié(e) 17, boulevard Rainier III,98000 MONACO (dossier no 2309524) - 98000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2309524) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNAFEMME est expirée depuis le 28 mars 2016.

S.A.M. CORYNE DE BRUYNES Monégasque a également déposé les autres marques suivantes : FLETAGEX , ABAPOU


S.A.M. CORYNE DE BRUYNES Société Anonyme Monégasque - 17, boulevard Rainier III,98000 MONACO (dossier no 2309524) - 98000 - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2309524) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352535 - Publication au BOPI 2002-08-28

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309524 - Publication au BOPI 2006-03-06

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Compléments nutritionnels à usage médical pour les femmes en période de préménopause et de ménopause